Nous avons 2280 invités et 47 inscrits en ligne

A propos des déclarations de récolte

  • Pab06
  • Portrait de Pab06 Auteur du sujet
  • Hors Ligne
  • Utilisateur
  • Enregistré
  • Messages : 322
  • Remerciements reçus 1

A propos des déclarations de récolte a été créé par Pab06

Bonjour,

Je m'interroge au sujet des déclarations de récolte.
Pour des questions de transparance de la filière, d'information claire vis à vis des consommateurs, je pensais (naïvement ?) que ces données pouvaient être accessibles à tout le monde, or je ne retrouve rien en farfouillant sur le net.
Y a-t-il un moyen de connaitre les quantités déclarées ? Faut-il faire une demande particulière, ou bien est-ce juste à destination de l'administration douanière ?

Merci beaucoup pour vos renseignements !
Cordialement.
Pablo
LPV Nice
27 Sep 2013 18:41 #1

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Messages : 20743
  • Remerciements reçus 8233

Réponse de Eric B sur le sujet Re: A propos des déclarations de récolte

Ca se déclare à la mairie de l'exploitation concernée, et c'est consultable au même endroit.
Eric
Mon blog
27 Sep 2013 18:55 #2

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Pab06
  • Portrait de Pab06 Auteur du sujet
  • Hors Ligne
  • Utilisateur
  • Enregistré
  • Messages : 322
  • Remerciements reçus 1

Réponse de Pab06 sur le sujet Re: A propos des déclarations de récolte

Merci beaucoup Eric ! :)
Cordialement.
Pablo
LPV Nice
27 Sep 2013 18:57 #3

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Messages : 6434
  • Remerciements reçus 6447

Réponse de Vaudésir sur le sujet Re: A propos des déclarations de récolte

Oui à la marie(jusqu'à fin novembre suivant les régions) qui après les transmet aux douanes.
Vdsr
27 Sep 2013 18:58 #4

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

  • Florian Beck-Hartweg
  • Portrait de Florian Beck-Hartweg
  • Hors Ligne
  • Utilisateur
  • Enregistré
  • Messages : 606
  • Remerciements reçus 17

Réponse de Florian Beck-Hartweg sur le sujet Re: A propos des déclarations de récolte

Sauf que maintenant c'est déclarable en ligne, et donc je crois que ce n'est plus accessible pour ceux qui le font?
28 Sep 2013 09:33 #5

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Modérateurs: Gildas, PBAES, Martinez, Vougeot, jean-luc javaux, Cédric42120, starbuck

Connexion

Derniers messages

Plus de sujets »