Une question me vient à l'esprit :
Les noms de vins, de châteaux ou de domaines sont ils déposés et protégés (type INPI ou autres)?
Peuvent ils tomber dans le domaine public ?
Si demain apparaît le château YquemPas ou la Grange des Mères, que se passe-t-il en terme de protection du nom ?
Il existe une protection des marques, mais il faut l'entretenir.
J'ai pas les références légales, mais il y a environ une dizaine d'années, le château Cros Figeac à St Emilion a négligé une étape et le nom a disparu. Les bâtiments abritent maintenant le château Pas de l'ane, sur la route qui va de Libourne à St Emilion par le plateau.
Il y avait un Angélus à Saint-Emilion. la famille de Bouard a réussi à faire enlever ce nom pour qu'il n'y ait pas de confusion avec son Angélus Pomerol.
Je ne sais pas si c'est au terme d'un procès ou si cela s'est fait à l'amiable.
Les domaines et châteaux sont protégés s'il y a volonté manifeste de ressembler à leur nom.
François Audouze écrit: Il y avait un Angélus à Saint-Emilion. la famille de Bouard a réussi à faire enlever ce nom pour qu'il n'y ait pas de confusion avec son Angélus Pomerol.
Sinon, le domaine Les terrasses de Gabrielle (Saint-Chinian) s'est fait taper sur les doigts par Gramenon car il avait nommé une cuvée "pour une poignée de raisins". Il l'a renommé "pour quelques raisins de plus".
Le domaine languedocien 1000 roses a dû être rebaptisé "Emile et Rose" car le Château Mille Roses avait fait valoir son antériorité.
Je crois qu'il est arrivé quelque chose de semblable au château l'inclassable en Médoc.
Je ne me souviens pas du nom initial ni du concurrent qui a obtenu l'interdiction de l'usage du nom originel.
Cordialement
Julien
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"Live and let live"
Je crois qu'il est arrivé quelque chose de semblable au château l'inclassable en Médoc. Je ne me souviens pas du nom initial ni du concurrent qui a obtenu l'interdiction de l'usage du nom originel.